RNA ID : W453000430 | SIREN : 414093930 | Directeur de la Publication : M. Antoine Laurent
Transparence & Mentions Légales →
CADRE REGLEMENTAIRE FR-1901 — REGISTRE OFFICIEL DE CONFORMITE

Mentions Légales, Registre de Transparence & Protection des Données

I. Identification Institutionnelle et Éditoriale

Le présent portail web est le site officiel d'information institutionnelle de l'association COMPAGNIE LE CHIENDENT, organisme à but non lucratif régi par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

II. Hébergement Technique & Neutralité Commerciale

La plateforme est hébergée sur des serveurs sécurisés conformes aux normes européennes de protection des données.

III. Propriété Intellectuelle & Réutilisation Libres

L'ensemble des textes, comptes-rendus d'ateliers, fiches pédagogiques et documents statutaires publiés sur ce portail sont la propriété exclusive de l'association COMPAGNIE LE CHIENDENT. Ils sont mis à la disposition du public sous licence libre Creative Commons (CC-BY-NC 4.0), autorisant la reproduction et la réutilisation à des fins éducatives et non commerciales, sous réserve de la citation explicite de la source.

IV. Protection des Données Personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, l'association s'engage à garantir la confidentialité des données personnelles collectées via ses formulaires de contact, de bénévolat et d'inscription.

Les informations recueillies (nom, adresse électronique, numéro de téléphone) sont exclusivement destinées au Secrétariat Général pour le traitement administratif de vos demandes. Elles ne sont en aucun cas cédées, louées ou transmises à des tiers commercial.

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et de limitation du traitement de vos données. Pour exercer ces droits, vous pouvez adresser un courriel au Délégué à la Protection des Données de l'association : mdhvhvj@gmail.com ou un courrier postal au siège social (31 Rue du Champ Joli, 37000 Tours).

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